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Neuville-les-Dames (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01262 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 mars 2023
Niévroz (01) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01310 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 juillet 2023
Parves-et-Nattages (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01370 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Peyrieu (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01346 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 octobre 2023
Pont-d’Ain (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU – Projet construction parc photovoltaïque
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01345 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2023
Servas (01) - Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-1312 L'avis sera rendu au plus tard le 18/10/23 et sera consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2023
Souclin (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01257 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 février 2023