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Nâves-Parmelan (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03215 Dossier reçu complet le 04/09/2023 zip - 10.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 septembre 2023
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02986 Dossier reçu complet le 08/02/2023 pdf - 7.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 février 2023
Saint-Jeoire (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03094 Dossier reçu complet le 17/05/2023 pdf - 3.3 Mio Complement au dossier zip - 8.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
23 mai 2023
Saint-Jorioz (74) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03242 Dossier reçu complet le 27 septembre 2023 zip - 14.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2023
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03039 Dossier reçu complet le 10/03/2023 pdf - 986.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 mars 2023
Sallanches (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03213 Dossier reçu complet le 21/08/2023 zip - 15.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 août 2023
Sevrier (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03269 Dossier reçu complet le 20/10/2023 zip - 5.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2023
Seynod (74) : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement du stand de tir (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKU-3111 Dossier reçu complet le 2 juin 2023 zip - 4.4 Mio Plan pdf - 24.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 7 août 2023 zip - 5 Mio enregistré sous le numéro 3201. La décision du recours sur le site de la MRAE
8 juin 2023