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Pontcharra-sur-Turdine (69) : Modification n°2 du PLU de Pontcharra-sur-Turdine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03013 Dossier reçu complet le 22/03/2023 zip - 13.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 avril 2023
Saint-Bonnet-de-Mure (69) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03181 Dossier reçu complet le 28 juillet 2023 zip - 1.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
1er août 2023
Saint-Clément-sur-Valsonne (69) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03077 Dossier reçu complet le 17/04/2023 zip - 6.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 avril 2023
Saint-Forgeux (69) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02992 Dossier reçu complet le 07/02/2023 zip - 5.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 février 2023
Saint-Georges-de-Reneins (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03275 Dossier reçu complet le 26/10/2023 - partie 1 zip - 18.4 Mo Dossier reçu complet le 26/10/2023 - partie 2 zip - 23 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 octobre 2023
Saint-Lager (69) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03153 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 juillet 2023
Saint-Marcel-L’Eclairé (69) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03134 Dossier reçu complet le 30 juin 2023 zip - 2.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2023
Saint-Pierre-la-Palud (69) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03266 Dossier reçu complet le 18/10/2023 pdf - 1.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
20 octobre 2023