Mogneneins (01) : restauration des berges et francs bords de la Saône
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05868
-
- Dossier retiré le 01/07/2025 par le pétitionnaire
Sur le même sujet
Saint-Jean-d’Heurs (63) : Régularisation plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05957 Dossier reçu complet le 11/07/2025 pdf - 590 kio Décision à rendre au plus tard (…)
12 juillet 2025
Montrevel-en-Bresse (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03940 Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 5.2 Mio La décision sera rendue au (…)
4 juillet 2025
Augerolles (63) : demande de renouvellement de l’autorisation d’aménagement hydroélectrique de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05916 Dossier reçu complet le 19 juin 2025 zip - 4.3 Mio Décision à rendre au plus (…)
4 juillet 2025
Bertignat (63) : demande de renouvellement d’autorisation de l’aménagement hydroélectrique du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05915 Dossier reçu complet le 19 juin 2025 zip - 6.7 Mio Décision à rendre au plus (…)
4 juillet 2025