H-M
Lagnieu (01) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance estimée à 888 kWc sur terrain dégradé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05638 Dossier reçu complet le 10 février 2025 zip - 11.9 Mio Décision du 17 mars 2025 pdf - 831 kio
12 février 2025
Leyment (01) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol de 0,998MWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05712 Dossier reçu complet le 28 août 2025 zip - 19.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 2 octobre 2025
8 septembre 2025
Loyettes (01) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05697 Dossier reçu complet le 27 février 2025 zip - 6.2 Mio Décision motivée du 03/04/2025 pdf - 959.2 kio
11 mars 2025
Miribel (01) : Construction d’une déchetterie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5872 Dossier signée le 21/05/2025 pdf - 992.6 kio Dossier reçu complet le 14/04/2025 pdf - 1.3 Mio Dossier reçu complet le 14/04/2025 pdf - 4.1 Mio Dossier reçu complet le 14/04/2025 pdf - 4.3 Mio Dossier reçu complet le 14/04/2025 pdf - 3.1 Mio Dossier reçu complet le (…)
22 avril 2025
Mogneneins (01) : restauration des berges et des francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06047 Dossier reçu complet le 26 août 2025 zip - 20.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 30 septembre 2025
8 septembre 2025
Mogneneins (01) : restauration des berges et francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05868 Dossier reçu complet le 27 mai 2025 zip - 20.2 Mio Dossier retiré le 01/07/2025 par le pétitionnaire
11 juin 2025
Murs-et-Gélignieux (01) : Camping « l’île aux cottages »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05992 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 536.9 kio Décision motivée du 01/09/2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025