Modification simplifiée n°1 du PLUi Commentry Montmarault Néris Communauté dans le département de l’Allier (03)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03895
-
- La décision sera rendue au plus tard le 04/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Alba-la-Romaine (07) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03896 Dossier reçu complet le 30/05/2025 zip - 12 Mio La décision sera rendue au plus (…)
6 juin 2025
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03831 Dossier reçu complet le 07/04/2025 pdf - 838.1 kio La décision est consultable (…)
5 juin 2025
Saint-Alban-de-Montbel (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03884 Dossier reçu complet le 28/05/2025 pdf - 3 Mio La décision sera rendue au plus (…)
4 juin 2025
Foissiat (01) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03894 Dossier reçu complet le 27/05/2025 pdf - 352.8 kio La décision sera rendue au (…)
2 juin 2025