Modification du Plan de Prévention Risques Inondations du Val-de-Saône dans le Rhône (Amont, Aval, Moyen)

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKPP-03458 - Amont
- 

Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Amont zip - 8 Mio


- Dossier n°2024-ARA-KKPP-03459 - Aval
- 

Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Aval zip - 4.9 Mio


- Dossier n°2024-ARA-KKPP-03460 - Moyen
- 

Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Moyen zip - 7.9 Mio


- Les décisions sont consultables sur le site de la MRAE

- Ces trois dossiers ont fait l’objet d’un recours en date du 29/08/2024 sous les numéros 3577-3578-3579. Les décisions sont consultables sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Lorette (42) : modification du Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation du Gier et (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03830 Dossier reçu complet le 7 avril 2025 zip - 9.8 Mio La décision sera rendue au (…)

  • KKPP PPRI

24 avril 2025

Lorette (42) : modification du PPRNi du Gier et ses affluents

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03708 Dossier reçu complet le 6 janvier 2025 zip - 801.1 kio Dossier retiré le 25 (…)

  • KKPP PPRI

21 janvier 2025

Champagnier, Champ-sur-Drac, Claix, Échirolles, Eybens, Fontaine, Grenoble, Noyarey, le (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03606 Dossier reçu complet le 30/09/2024 zip - 1.7 Mio La décision est consultable (…)

  • KKPP PPRI

7 octobre 2024

Blesle, Léotoing et Lempdes-sur-Allagnon (43) : révision des PPRi de l’Allagnon et de ses affluents

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03560 Dossier reçu complet le 12 août 2024 zip - 12.8 Mio La décision est (…)

  • KKPP PPRI

26 septembre 2024

Haut de page