2024
Amplepuis (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03346 Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 1 zip - 24.4 Mio Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 2 zip - 19.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 janvier 2024
Claveisolles (69) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03557 Dossier reçu complet le 13/08/2024 7z - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Lentilly (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03555 Dossier reçu complet le 07/08/2024 zip - 16.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Modification du Plan de Prévention Risques Inondations du Val-de-Saône dans le Rhône (Amont, Aval, Moyen)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03458 - Amont Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Amont zip - 8 Mio Dossier n°2024-ARA-KKPP-03459 - Aval Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Aval zip - 4.9 Mio Dossier n°2024-ARA-KKPP-03460 - Moyen Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Moyen zip - 7.9 Mio Les décisions sont (…)
14 mai 2024
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône dans le département du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03453 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mai 2024
Trèves (69) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03618 dossier reçu complet le 18/10/2024 zip - 23.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 10/02/2025 sous le numéro 3747. La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne (…)
21 octobre 2024
Zonage assainissement des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération Villefranche Saône Beaujolais dans le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03449 Dossier reçu complet le 14/05/2024 pdf - 1.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mai 2024