Les Allues (73) : modification du PLU n°3
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00643
-
-
Sur le même sujet
Contamine-sur-Arve et Scientrier (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03571 Dossier reçu complet le 20/08/2024 pdf - 418.2 ko Dossier retiré le 02/10/2024 NB : (...)
27 août 2024
Nyons (26) : Déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du PLU – Projet (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03567 Dossier reçu complet le 20/08/2024 pdf - 8.4 Mo La décision sera rendue au plus (...)
21 août 2024
Sermérieu (38) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une opération faisant l’objet d’une (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKU-03495 Dossier reçu complet le 09/08/2024 pdf - 6 Mo La décision est consultable sur le (...)
13 août 2024
Taulignan (26) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03515 Dossier reçu complet le 12/07/2024 pdf - 1.6 Mo La décision est consultable sur le (...)
15 juillet 2024