Le Cergne (42) : modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-AC-03367
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Vic-le-Comte (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03442 Dossier reçu complet le 22/04/2024 zip - 9.1 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
16 mai 2024
Montvalezan (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03461 Dossier reçu complet le 07/05/2024 pdf - 1.2 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
15 mai 2024
Vaux (03) : Mise en compatibilité du PLU – Déclaration de projet pour parc photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03439 Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 1 zip - 12.6 Mo Dossier reçu complet (...)
7 mai 2024
Révision allégée du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03452 Dossier reçu complet le 30/04/2024 zip - 8.1 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
6 mai 2024