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Modification n°12 du PLUi tenant lieu de PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération - Commune de Condamine-la-Doye (01)

KKU ad hoc

25 juin 2024

Modification n°11 du PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération – Commune d’Oyonnax (01)

KKU ad hoc

25 juin 2024

Boëge (74) : Modification simplifiée n°6 du PLU

KKU ad hoc

20 juin 2024

Saint-Trivier-sur-Moignans (01) : Modification n°4 du PLU

KKU ad hoc

17 juin 2024

Villard-Sallet (73) : Modification simplifiée du PLU

KKU ad hoc

17 juin 2024

Aix-les-Bains (73) : Modification simplifiée n°3 du PLUi Grand Lac

KKU ad hoc

17 juin 2024

Saint-Cergues (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU

KKU ad hoc

14 juin 2024

Valence (26) : Modification de droit commun du PLU

KKU ad hoc

11 juin 2024

Nangy (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU

KKU ad hoc

11 juin 2024

Saint-Pierre-de-Chartreuse (38) : déclaration de projet et mise en compatibilité n° 2 du PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse - Col du Coq – Abri pour les randonneurs au lieu-dit « Océdé »

KKU ad hoc

5 juin 2024

Ranchal (69) : modification n°1 du PLU

KKU ad hoc

3 juin 2024

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La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation/ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

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