Infrastructures de transports
Archamps (74) : créer une nouvelle voie de transport collectif en site propre (TCSP) pour améliorer la desserte du site d’Archparc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06255 / N 009419/KK P Dossier reçu complet le 17 décembre 2025 pdf - 540.7 kio Décision du 21 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 décembre 2025
Saint Just Chaleyssin (38) : Projet d’extension du centre bourg
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06176-N8262 Décision du 8 décembre 2025 pdf - 303.5 kio
5 novembre 2025
Contamine sur Arve (74) : Aménagement d’une voie verte le long de la RD1205
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06142-N7209 Décision motivée du 06/11/2025 pdf - 275.3 kio
27 octobre 2025
Sallanches, Combloux et Megève (74) : aménagement du Pole d’Echanges Multimodal (PEM) de la gare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06105 / N 006104/KK P Dossier reçu complet le 29 septembre 2025 zip - 12.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 3 novembre 2025
23 octobre 2025
La Ravoire (73) : Réaménagement d’une aire d’hébergement de plein air sur le site de l’aérodrome de Challes-les-Eaux pour le club de vol à voile (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05989 Dossier reçu complet le 26/08/2025 7z - 4.1 Mio Décision du 26 septembre 2025 pdf - 254.3 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 août 2025
Drugeac (15) : RD n°922 – Création d’une voie de dépassement et aménagement sécuritaire au niveau du village de Custrac du PR33+540 au PR 34+653
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05980 Dossier reçu complet le 22 juillet 2025 zip - 12.8 Mio Décision motivée du 25 août 2025 pdf - 1.1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours le 26 septembre 2025 Rejet du recours gracieux en date du 26 novembre 2025
1er août 2025
Aydat (63) : Projet d’aménagement d’une zone de stationnement et du boulevard du lac dans le cadre d’un projet global de requalification des (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04927 Dossier reçu complet le 10/07/2025 pdf - 489.3 kio Décision du 11 août 2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 juillet 2025
Saint-Pierre-d’Entremont (38) : 3ème tranche de la route forestière du Mont
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05940 Dossier reçu complet le 30/06/2025 zip - 12.9 Mio Dossier retiré le 4 août par le pétitionnaire
21 juillet 2025