Drugeac (15) : RD n°922 – Création d’une voie de dépassement et aménagement sécuritaire au niveau du village de Custrac du PR33+540 au PR 34+653
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05980
-
-
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours le 26 septembre 2025
- La décision sera rendue le 26 novembre 2025
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05980
-
-
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours le 26 septembre 2025
- La décision sera rendue le 26 novembre 2025
Sur le même sujet
Fontaine (38) : Restructuration et extension d’un site artisanal au 47, bd Paul Langevin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06115-N6156 Décision motivée du 03/11/2025 pdf - 294.6 kio
4 novembre 2025
Firminy (42) : Cité des aînés (EHPAD)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06152-N7646 Décision à rendre au plus tard le 26/11/2025
3 novembre 2025
Alissas (07) : division de terrain en 4 lots à bâtir, création de voiries internes et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06150 Dossier reçu complet le 29 octobre 2025 zip - 13.2 Mio Décision à rendre au plus (…)
31 octobre 2025
Veigy-foncenex (74) : Complexe Hotel 4 etoiles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-06116-N6103 La décision sera rendue au plus tard le 29/12/2025, et sera consultable sur le (…)
30 octobre 2025