H-M
La Balme-de-Thuy (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la requalification du site du Mémorial de Morette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03833 Dossier reçu complet le 09/05/2025 pdf - 2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 09/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
12 mai 2025
La Clusaz (74) : modification simplifiée n°7 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03847 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 zip - 15.2 Mio Prescriptions pdf - 19.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 18 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
La Muraz (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03872 Dossier reçu complet au 07/05/2025 7z - 10.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 07/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
8 mai 2025
Marignier (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03864 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 5.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le , et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
30 avril 2025
Morillon (74) : Révision allégée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03821 Dossier reçu complet le 01/04/2025 zip - 5.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 avril 2025