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Montvalezan (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03890 Dossier reçu complet le 22/05/2025 pdf - 394 kio La décision sera rendue au plus tard le 22/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
26 mai 2025
Moûtiers (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03796 Dossier reçu complet le 25/03/2025 - partie 1 zip - 24.3 Mio Dossier reçu complet le 25/03/2025 - partie 2 zip - 14.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 mars 2025