H-M
La Buisse (38) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03944 Dossier reçu complet le 10/07/2025 pdf - 399.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 juillet 2025
La Motte-d’Aveillans (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03858 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 863 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 mai 2025
La Verpillière (38) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03988 Dossier reçu complet le 05/08/2025 pdf - 4.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 août 2025
Le Cheylas (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03762 Dossier reçu complet en date du 20/02/2025 zip - 8.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 février 2025
Massieu (38) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03838 Dossier reçu complet le 24 avril 2025 zip - 20.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 avril 2025
Moirans (38) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04079 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 pdf - 4.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19 novembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
23 septembre 2025
Montferrat (38) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04093 / N 007402 KK AC PLU Dossier reçu complet le 23 octobre 2025 zip - 22.8 Mio Annexes zip - 19 Mio La décision sera rendue au plus tard le 23 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le (…)
27 octobre 2025