H-M

La Plagne Tarentaise (73) commune déléguée de Macôt-la-Plagne : modification n°2 du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01484 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

12 décembre 2024

Le Pont-de-Beauvoisin (73) : Révision du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01411 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

12 mars 2024

Modane (73) : Révision allégée n°2 du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01432 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

17 mai 2024

Montsapey (73) : Elaboration du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01473 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

9 août 2024

Saint-Martin-de-Belleville (73) - (commune nouvelle : Les Belleville) : Révisions allégées numéros 1, 2, 3 et modification du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01425 - Révision allégée n°1 du PLU Dossier n°2024-ARA-AUPP-01426 - Révision allégée n°2 du PLU Dossier n°2024-ARA-AUPP-01427 - Révision allégée n°3 du PLU Dossier n°2024-ARA-AUPP-01430 - Modification du PLU L'avis sera rendu au plus tard le 14/08/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

16 mai 2024

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