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Les Villards-sur-Thônes (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03406 Dossier reçu complet le 19/03/2024 - partie 1 zip - 21 Mo Dossier reçu complet le 19/03/2024 - partie 2 zip - 7.3 Mo La décision est consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html Ce dossier a (...)
21 mars 2024
Lovagny (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03502 Dossier reçu complet le 28/06/2024 - partie 1 zip - 22.2 Mo Dossier reçu complet le 28/06/2024 - partie 2 zip - 18.3 Mo Complément au dossier zip - 20.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 juillet 2024
Mésigny (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03549 Dossier reçu complet le 01/08/2024 pdf - 1.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
5 août 2024
Mésigny (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03326 Dossier reçu complet le 09/01/2024 zip - 17.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2024
Montriond (74) : Modification n°2 du PLUi-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03410 Dossier reçu complet le 20/03/2024 pdf - 493.4 ko Dossier retiré par la mairie le 16/05/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
28 mars 2024