H-M
La Tour-en-Jarez (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03354 Dossier reçu complet le 5 février 2024 zip - 23.1 Mo Notice explicative pdf - 12.9 Mo Réglement graphique après pdf - 14.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2024
Le Cergne (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03367 Dossier reçu complet le 15 février 2024 pdf - 381.7 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
20 février 2024
Luriecq (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03356 Dossier reçu complet le 7 février 2024 zip - 23.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2024
Montrond-les-Bains (42) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03370 Dossier reçu complet le 23 février 2024 zip - 2.7 Mo Compléments en date du 10 avril 2024 zip - 703 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
26 février 2024