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Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : amélioration de la franchissabilité piscicole du seuil des Molottes sur le Vieux Rhône de Brégnier-Cordon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04596 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 zip - 22.3 Mio Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 398 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023
Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : restauration hydraulique et écologique de la lône des Cerisiers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04277 Dossier reçu complet le 10 février 2023 zip - 11.4 Mio Décision du 8 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
14 février 2023
Les Deux-Alpes (38) : requalification des pistes de ski de Thuit 2 et Bellecombes 1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04502 Dossier reçu complet le 7 juin 2023 pdf - 562.9 kio Décision motivée du 11 juillet 2023 pdf - 336.4 kio
9 juin 2023
Leyrieu (38) : installation d’une structure agrivoltaïque sur des parcelles de houblons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4346 Dossier reçu complet le 6 avril 2023 zip - 1.6 Mio Décision motivée du 11/05/2023 pdf - 577.2 kio
11 avril 2023
Meylan (38) : Démolition d’un magasin GEMO et d’une construction d’un nouveau magasin LIDL et locaux commerciaux tiers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04429 Dossier reçu complet le 27/04/2023 pdf - 1.1 Mio Décision motivée du 30/05/2023 pdf - 488.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 avril 2023
Mont-de-Lans (38) : construction d’un ouvrage hydroélectrique sur le ruisseau de la Pisse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04569 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 6.8 Mio Rapport d'évaluation environnementale pdf - 20 Mio Décision motivée du 08/09/2023 pdf - 3.6 Mio
7 août 2023