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Livet-et-Gavet (38) : voie verte en Oisans – Phase 3 – Les Roberts à Séchilienne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04256 Dossier reçu complet le 23 janvier 2023 zip - 21.6 Mo Décision du 27 février 2023 pdf - 487.2 ko
28 février 2023
Haut-Bréda (38) : travaux de remplacement de la conduite forcée de l’aménagement hydroélectrique du Haut-Veyton
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04587 Dossier reçu complet le 20 juillet 2023 pdf - 942.1 ko Décision motivée du 24/08/2023 pdf - 333.8 ko NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
4 août 2023
Huez (38) : circuit pour mini quad des neiges – Alpes d’Huez
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04562 Dossier reçu complet le 10 juillet 2023 zip - 5 Mo Décision du 8 août 2023 pdf - 1.4 Mo
11 juillet 2023
La Côte-Saint-André (38) : Rénovation du centre des Tisserands pour la création du centre d’entraînement et de formation du club de football Grenoble (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04248 Dossier reçu complet le 18/01/2023 pdf - 846.5 ko Décision rendue en date du 20/02/2023 pdf - 497.5 ko Un recours a été déposé pour ce dossier en date du 19/04/2023. Décision en date du 15/06/2023 suite recours pdf - 1.3 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. (...)
20 janvier 2023
La Tour-du-Pin (38) : boisement de terres agricoles d’une superficie de 4,50 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04283 Dossier reçu complet le 7 février 2023 zip - 6.9 Mo Décision du 14 mars 2023 pdf - 1.9 Mo
24 février 2023
Le Versoud (38) : défrichement d’une superficie de 1,61 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04572 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 5.4 Mo Décision du 10 août 2023 pdf - 305.4 ko
24 juillet 2023
Les Adrets (38) : Création d’une piste verte de VTT sur le domaine skiable des 7 Laux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04650 Dossier reçu complet le 24/08/2023 zip - 18.1 Mo Décision motivée du 27 septembre 2023 pdf - 1.7 Mo
30 août 2023
Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : amélioration de la franchissabilité piscicole du seuil des Molottes sur le Vieux Rhône de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04596 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 zip - 22.3 Mo Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 398 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
4 août 2023