H-M
Lapeyrouse (01) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur un terrain privé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2023-ARA-KKP-04661 Dossier reçu complet le 1er septembre 2023 zip - 23.2 Mio Annexe 6 zip - 10.6 Mio Courrier hors champ en date du 6 octobre 2023 pdf - 109.4 kio
21 septembre 2023
Lapeyrouse (01) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur un terrain public
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2023-ARA-KKP-04663 Dossier reçu complet le 1er septembre 2023 zip - 15.5 Mio Annexes 6 et 7 zip - 19.3 Mio Courrier hors champ en date du 6 octobre 2023 pdf - 109.4 kio
21 septembre 2023
Lavours (01) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04398 Dossier reçu complet 5 avril 2023 zip - 5.7 Mio Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 1.3 Mio
17 avril 2023
Magnieu et Massignieu-de-Rives (01) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04737 Dossier reçu complet le 9 octobre 2023 zip - 5.3 Mio Décision du 13 novembre 2023 pdf - 395.2 kio
13 octobre 2023
Maillat (01) : construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4535 Dossier reçu complet le 5 juillet 2023 zip - 24.6 Mio Décision du 8 août 2023 pdf - 1.4 Mio
7 juillet 2023
Maillat et Saint-Martin-de-Frêne (01) : Aménagement d’un giratoire sur la RD1084 en interface avec la bretelle de l’A40 Diffuseur n°8, en lieu et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04399 Dossier reçu complet le 05/04/2023 zip - 5.4 Mio Décision motivée du 09/05/2023 pdf - 1.2 Mio
10 mai 2023
Marsonnas (01) : construction de hangars d’élevage type volières avec couverture photovoltaïque et filets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04611 Dossier reçu complet le 31 juillet 2023 zip - 3.8 Mio Décision motivée du 04/09/2023 pdf - 344.3 kio
10 août 2023
Massieux (01) : réhabilitation d’une zone d’implantation pour zone commerciale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04470 Dossier reçu complet le 7 juin 2023 zip - 12.9 Mio Décision motivée du 7 juillet 2023 pdf - 342.8 kio
8 juin 2023