H-M
Les Houches (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03175 Dossier reçu complet le 28/07/2023 zip - 15 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2023
Marignier (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03178 Dossier reçu complet le 28/07/2023 pdf - 6.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2023
Marin (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03262 Dossier reçu complet le 12/10/2023 - partie 1 zip - 16.1 Mio Dossier reçu complet le 12/10/2023 - partie 2 zip - 22.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 octobre 2023