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Jonzier-Epagny (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02991 Dossier reçu complet le 07/02/2023 - partie 1 zip | 24.2 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 07/02/2023 - partie 2 zip | 20.1 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 07/04/2023, et sera consultable sur le site de la (...)
9 février 2023
Juvigny (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02949 Dossier reçu complet le 27/01/2023 zip | 2.6 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 27/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023
La Chapelle d’Abondance (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03015 Dossier reçu complet le 04/03/2023 zip | 11.1 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 04/05/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2023