H-M
Jonzier-Epagny (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02991 Dossier reçu complet le 07/02/2023 - partie 1 zip - 24.2 Mio Dossier reçu complet le 07/02/2023 - partie 2 zip - 20.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 février 2023
Juvigny (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02949 Dossier reçu complet le 27/01/2023 zip - 2.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023
La Balme-de-Sillingy (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03317 Dossier reçu complet le 21/12/2023 - partie 1 zip - 17.4 Mio Dossier reçu complet le 21/12/2023 - partie 2 zip - 9 Mio Dossier reçu complet le 21/12/2023 - partie 3 zip - 14.9 Mio Dossier reçu complet le 21/12/2023 - partie 4 zip - 12.8 Mio Complement au dossier pdf - 376.2 kio (…)
22 décembre 2023
La Chapelle d’Abondance (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03015 Dossier reçu complet le 04/03/2023 zip - 11.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2023
La Chapelle d’Abondance (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03233 Dossier reçu complet le 19/09/2023 zip - 18.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 septembre 2023
La Clusaz (74) : modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03159 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 zip - 9.5 Mio Annexe pdf - 21.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 juillet 2023
La Rivière-Enverse (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03088 Dossier reçu complet le 11/05/2023 zip - 9.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 mai 2023
La Roche-sur-Foron (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03316 Dossier reçu complet le 19/12/2023 pdf - 4.4 Mio Annexe 2 : DP MEC pdf - 14.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
22 décembre 2023