H-M
Lorette (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03212 Dossier reçu complet le 17/08/2023 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er septembre 2023
La Fouillouse (42) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AvisConforme-2952 La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2023
L’Horme (42) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03209 Dossier reçu complet le 10/08/2023 - partie 1 zip - 10.6 Mio Dossier reçu complet le 10/08/2023 - partie 2 zip - 16.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er septembre 2023