Grâne (26) : Réhabilitation du lac des Freydières

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-DP-00988
- 

Formulaire reçu complet le 22/01/2018 pdf - 3.2 Mo


- 

annexes pdf - 10 Mo


- 

Décision motivée du 26/02/2018 pdf - 90.3 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Loriol-sur-Drôme (26) : renouvellement de l’arrêté d’autorisation du système de collecte et de (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05132 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 3.3 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

16 avril 2024

Bâgé-Dommartin (01) : création d’un forage de 100 m de profondeur pour l’irrigation de 10 hectares (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05106 Dossier reçu complet le 9 avril 2024 zip - 6.5 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

15 avril 2024

Champeix (63) : mise en conformité de la prise d’eau de la micro-centrale dans le cadre de la (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05129 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 2 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

15 avril 2024

Verneugheol (63) : remise en production du moulin de la Roche sur la rivière du Chavanon pour (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05082 / n°2024-15751 Dossier reçu complet le 3 avril 2024 pdf - 14.5 Mo Décision à rendre (...)

  • K/K projet eau

10 avril 2024

Haut de page