Frangy (74) : modification n°6 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2018-ARA-DUPP-00773
Sur le même sujet
Lyon 3ème (69) : DUP – MEC – PLU-H de la Métropole de Lyon (projet aménagement de l’Ilôt (...)
K/K DU POS PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03081 Dossier reçu complet le 27/04/2023 zip | 5.1 Mo Télécharger La décision sera (...)
5 mai 2023
Chamoux-sur-Gelon (73) : Elaboration du PLU
K/K DU POS PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02983 - NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous (...)
26 avril 2023
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le (...)
K/K DU POS PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02971 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf | 434.7 ko Télécharger La décision est (...)
2 mars 2023
Trèves (69) : Révision du PLU
K/K DU POS PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02868 Dossier reçu complet le 09/01/2023 pdf | 1.9 Mo Télécharger La décision est (...)
17 janvier 2023