Fournols et Saint-Germain-L’Herm (63) : Défrichement

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier N°2020-ARA-KKP-2505
- 

Dossier reçu complet le 07/04/2020 - Partie 1 pdf - 3.6 Mo


- 

Dossier reçu complet le 07/04/2020 - Partie 2 pdf - 2.9 Mo


- 

annexes 7z - 3.8 Mo


- 

Décision signée le O7/05/2020 pdf - 651.5 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Bourbon-l’Archambault (03) : boisement de 2,78 hectares

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05154 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 6.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

26 avril 2024

Laroquebrou (15) : défrichement d’une parcelle de bois de 6 hectares dans "Les Camps" en vue de (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05149 Dossier reçu complet le 19 avril 2024 zip - 5.7 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

25 avril 2024

Le Brugeron (63) : défrichement de 3,5082 hectares des parcelles AZ 48, 52 et 54 pour remise en (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05130 Dossier reçu complet le 4 mai 2024 zip - 10.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

19 avril 2024

Saint-Jean-Lachalm (43) : défrichement de 1,6860 ha pour remise en prairie permanente

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05142 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 pdf - 1.8 Mo Photos zip - 4.9 Mo Décision (...)

  • K/K projet foret

19 avril 2024

Haut de page