Forêt
La Valla-sur-Rochefort (42) : défrichement de 1,84 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06044 Dossier reçu complet le 21 août 2025 zip - 15.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 25 septembre 2025
12 septembre 2025
Vernassal (43) : défrichement de parcelles A 282 et A 283 (partiellement) pour une surface totale de 1 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06068 Dossier reçu complet le 9 septembre 2025 zip - 2.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 25/09/2025
9 septembre 2025
Champclause (43) : boisement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06056 Dossier reçu complet le 1er septembre 2025 zip - 6.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 6 octobre 2025
9 septembre 2025
Reyrieux (01) : défrichement de 3.91 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06053 Dossier reçu complet le 8 septembre 2025 zip - 4.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 13 octobre 2025
9 septembre 2025
Pionsat (63) : défrichement de la parcelle ZB5
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06058 Dossier reçu complet le 1er septembre 2025 zip - 1.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 6 octobre 2025
9 septembre 2025
Le Monestier (63) : défrichement et dessouchage de plusieurs parcelles (surface totale de 5.83 hectares)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06057 Dossier reçu complet le 29 août 2025 zip - 19 Mio Annexes zip - 12.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 3 octobre 2025
8 septembre 2025
Pinols (43) : défrichement pour remise en culture pour une surface de 1,6103 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06043 Dossier reçu complet le 20 août 2025 zip - 2.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 24 septembre 2025
22 août 2025
Les Noës (42) : boisement d’une surface de 1 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06034 Dossier reçu complet le 19 août 2025 zip - 8.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 23 septembre 2025
21 août 2025