Forêt
Venteuges, La Besseyre Saint Mary, Saugues (43) : reprofilage d’une route forestière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2487 Dossier reçu complet le 4 mars 2020 7z - 8.1 Mio Décision signée le 20/04/2020 pdf - 664.6 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne dans son intégralité. Vous pouvez obtenir le dossier photos en adressant une demande à l'adresse suivante : (…)
13 mars 2020
Villosange, (63) : Défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2497 pdf - 9.6 Mio Dossier reçu complet le 10/03/2020 Décision signée le 02/04/2020 pdf - 653.4 kio
13 mars 2020
Rouziers (15) : Boisement
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2442 Dossier reçu complet le 09/03/2020 pdf - 7.3 Mio Décision en date du 07/05/2020 pdf - 661 kio
12 mars 2020
Giat (63) : Défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2480 Dossier reçu complet le 29/02/2020 pdf - 4.6 Mio Décision signée le 04/04/2020 pdf - 619.8 kio
11 mars 2020
Combrailles ( 63) : Défrichement, dessouchage pour remise en culture au lieu dit "Croix-Parot"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2486 Dossier reçu complet le 03/03/2020 pdf - 7.7 Mio Décision signée le 06/04/2020 pdf - 619.6 kio
9 mars 2020
Le Chambon (07) : Desserte forestière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2482 Dossier retiré par le pétitionnaire le 26 mars 2020
5 mars 2020
Saint-Georges -de-Reneins (69) : Déboisement
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2473 Dossier reçu le 20/02/2020 pdf - 5.2 Mio Décision signée le 26/03/2020 pdf - 659.1 kio
4 mars 2020
Usson-en-Forez (42) : Défrichement
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2454 Décision signée le 20/03/2020 pdf - 638.6 kio Dossier reçu complet le 16/02/2020 pdf - 4.4 Mio photo1 pdf - 5.6 Mio photos pdf - 10.6 Mio Annexe1 pdf - 2.3 Mio Décision du 20/03/2020 pdf - 638.6 kio
3 mars 2020