Forêt
Bessenay (69) : Boisement de friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04631 Dossier reçu complet le 17/08/2023 zip - 7.2 Mio Décision du 19 septembre 2023 pdf - 339.3 kio
30 août 2023
Lachapelle-Graillouse (07) : Boisement d’une lande d’une surface de 2,7074 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04645 Dossier reçu complet le 22/08/2023 zip - 2.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 08/09/2023
30 août 2023
Thoras (43) : Défrichement de 1,1595 ha pour remise en culture de parcelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04172 Dossier reçu complet le 23/03/2023 pdf - 5.7 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 25/04/2023 pdf - 1.5 Mio Ce (…)
29 août 2023
Saint-Donat (63) : Défrichement (1,3 ha) pour remise en état de prairie permanente d’une ancienne parcelle boisée pour l’accueil de bovins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04639 Dossier reçu complet le 18/08/2023 zip - 5.5 Mio Décision en date du 18 septembre 2023 pdf - 367.4 kio
25 août 2023
Marat (63) : Défrichement de 1,4956 ha pour remise en culture pour l’agriculture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04635 Dossier reçu complet le 17/08/2023 zip - 10.1 Mio Décision du 19 septembre 2023 pdf - 337.8 kio
25 août 2023
Charmeil (03) : premier boisement de 1,42 hectare pour la production de bois d’œuvre
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04612 Dossier reçu complet le 31 juillet 2023 zip - 6 Mio Décision motivée du 04/09/2023 pdf - 332.5 kio
10 août 2023
Marat (63) : premier boisement d’une surface de 2.21 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4590 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 zip - 5 Mio Décision du 18 août 2023 pdf - 328.1 kio
31 juillet 2023
Luneau (03) : boisement de 9 îlots pour une surface totale de 4,62 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04570 Dossier reçu complet le 26 juillet 2023 zip - 11.4 Mio Décision motivée du 29/08/2023 pdf - 221.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 11 octobre 2023 zip - 7.3 Mio . Il est enregistré sous le n°2023-ARA-KKP-4745. Décision en date du 7 décembre 2023 pdf - 1.9 Mio
27 juillet 2023