A-G
Amplepuis (69) : aménagement de prairies pour les ovins par la construction de 8 abris avec toiture photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05706 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 16.4 Mio Décision du 13 mai 2025 pdf - 949.9 kio
10 avril 2025
Brindas (69) : ICPE - Projet METACONCEPT Brindas - Construction d’un nouveau site pour le regroupement et le transit de déchet de métaux, étain - (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05651 Dossier reçu complet le 07/02/2025 zip - 3.7 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 11 mars 2025
19 février 2025
Brindas (69) : construction et exploitation d’une installation de regroupement de tri, de déchets- Groupe Metall
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05730 Dossier reçu complet le 17 mars 2025 zip - 4.3 Mio Décision signée le 18/04/2025 pdf - 935.1 kio
25 mars 2025
Bron (69) : Requalification du site Decathlon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05565 Dossier reçu complet le 09/01/2025 zip - 523.9 kio Dossier retiré par le pétitionnaire le 12/02/2025 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 janvier 2025
Bron (69) : Requalification du site DECATHLON – La Métamorphose
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05743 Dossier reçu complet le 26/03/2025 pdf - 5.3 Mio Décision du 16 avril 2025 pdf - 940.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 mars 2025
Cailloux-sur-Fontaine (69) : Stockage d’énergie par batterie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5728 Dossier reçu le 14/03/2025 et complété le 27/03/2025 pdf - 588.7 kio Dossier reçu le 14/03/2025 et complété le 27/03/2025 pdf - 1.8 Mio Dossier reçu le 14/03/2025 et complété le 27/03/2025 pdf - 1 Mio Dossier reçu le 14/03/2025 et complété le 27/03/2025 pdf - 1.2 Mio Dossier (…)
27 mars 2025
Chevinay (69) : plantation de Paulownia en terre agricole pour une surface de 5 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05666 Dossier reçu complet le 24 février 2025 zip - 9.4 Mio Décision motivée du 31 mars 2025 pdf - 898.6 kio
28 février 2025
Collonges-au-Mont-d’Or (69) : Réaménagement du pont existant pour permettre à nouveau l’accostage de bateaux sur l’île Roy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05806 Dossier reçu complet le 06/05/2025 zip - 17.6 Mio Décision motivée du 04/06/2025 pdf - 1022.6 kio
7 mai 2025