Evian-les-bains (74) : révision du PLU
Sur le même sujet
PLUi du Bas Chalbais (Equipement culturel et sportif, commune d’Excenevex) (74) : Déclaration de (...)
AE DU POS PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01288 L'avis sera rendu au plus tard le 30/08/2023 et sera consultable sur le site de la (...)
31 mai 2023
Villefranche-d’Allier (03) : déclaration de projet en vue d’une mise en compatibilité du (...)
AE DU POS PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01286 L'avis sera rendu au plus tard le 16 août 2023 et sera consultable sur le site de la (...)
25 mai 2023
Saint-Donat-sur-L’Herbasse (26) : Procédure commune - DP emportant MC du PLU - Projet de parc à (...)
AE DU POS PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01537 L'avis sera rendu au plus tard le 15/08/2023 et sera consultable sur le site de la (...)
24 mai 2023
Crolles (38) : Révision générale du PLU
AE DU POS PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01281 L'avis sera rendu au plus tard le 04/08/2023 et sera consultable sur le site de la (...)
22 mai 2023