Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Bayet (03) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04886 Dossier reçu complet le 24 septembre 2024 pdf - 20.3 Mio Décision motivée du 28/10/2024 pdf - 692.7 kio
27 septembre 2024
Marcilly-le-Châtel (42) : construction d’une centrale photovoltaique au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05380 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 14.4 Mio Courrier d'engagement en date du 17 octobre 2024 pdf - 332.1 kio Décision du 18 octobre 2024 pdf - 661.8 kio
25 septembre 2024
Sansac-de-Marmiesse (15) : installation d’une centrale photovoltaïque "Lou Camp"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05334 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 5.4 Mio Décision du 23 octobre 2024 - Retirée pdf - 683.3 kio Dossier n°2025-ARA-KKP-05591 Régularisation de la Décision en date du 03/01/2025 pdf - 744 kio
23 septembre 2024
Suze-la-Rousse (26) : installation d’un parc photovoltaïque de 0,99 Mwc sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05395 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 7.5 Mio Décision du 23 octobre 2024 - Retirée pdf - 682.9 kio Dossier n°2025-ARA-KKP-05592 Régularisation de la Décision en date du 03/01/2025 pdf - 743.9 kio
23 septembre 2024
Maurs (15) : construction d’une centrale agrivoltaïque sur pâturage ovins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05405 Dossier reçu complet le 9 septembre 2024 zip - 18.2 Mio Annexe pdf - 7.8 Mio Décision motivée du 14 octobre 2024 pdf - 670.2 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
16 septembre 2024
Domérat (03) : installations photovoltaïques au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05392 Dossier reçu complet le 30 août 2024 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 4 octobre 2024 pdf - 648.1 kio
10 septembre 2024
Lamothe-Cougeac (43) : régularisation administrative du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05364 Dossier reçu complet le 05/08/2024 - partie 1 zip - 12.7 Mio Dossier reçu complet le 05/08/2024 - partie 2 zip - 21.3 Mio Décision motivée du 09/09/2024 pdf - 609.9 kio
9 septembre 2024
Isserpent (03) : Installation photovoltaïque au sol en zone A nécessaire à une activité agricole existante
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05389 Dossier reçu complet le 29/08/2024 zip - 7.3 Mio Décision du 3 octobre 2024 pdf - 656.7 kio
6 septembre 2024