Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Grignan (26) : Construction d’abris climatique de type serre photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2599 Dossier recu complet le 16/06/2020 pdf - 5 Mo Annexe 2 pdf - 21 Mo Décision motivée du 21/07/2020 pdf - 2 Mo
18 juin 2020
Decines-Charpieu, (69) : Ombrières photovoltaïques sur parking existant
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2580 pdf - 620.7 ko Annexe 1 pdf - 1 Mo Dossier reçu complet le 25/05/2020 Décision signée le 26/06/2020 pdf - 698.9 ko
5 juin 2020
Valence (26) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2576 Dossier reçu complet le 15/05/2020 zip - 3.6 Mo Décision signée le 11/06/2020 pdf - 2 Mo
25 mai 2020
Beaussemblant (26) : Demande d’autorisation et de rejet jusqu’à 450 000m3/h dans le cadre de la nappe alluviale de la Valloire par plusieurs (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°20-ARA-KKP-2527 Dossier recu le 26 mars 2020 zip - 3.3 Mo Décision motivée du 18/05/2020 pdf - 840.5 ko
19 mai 2020
Anglard de Salers (15) : Création d’un poste source raccordé par une ligne aérienne au réseau RTE
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2534 Dossier recu complet le 06 avril 2020 zip - 15.6 Mo En raison de son poids, un fichier ne peut être mis en ligne, il est disponible sur simple demande Décision motivée du 15/05/2020 pdf - 916.7 ko
19 mai 2020
Sallanches : projet de microcentrale hydroélectrique sur le torrent de Dière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2549 Dossier reçu complet le 5 mai 2020 pdf - 22.4 Mo Annexes zip - 24.2 Mo Décision signée le 09/06/2020 pdf - 668.1 ko
6 mai 2020
Grandif (63) : Projet curage retenue centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2502 Partie 1 - Dossier reçu complet le 16/04/02020 pdf - 627.2 ko Partie 2 - Dossier reçu complet le 16/04/2020 pdf - 21.7 Mo Partie 3 - Dossier reçu complet le 16/04/2020 pdf - 1 Mo Partie 4 - Dossier reçu complet le 16/04/2020 pdf - 485.8 ko Partie 5 - Dossier reçu complet le 16/04/2020 pdf (...)
16 avril 2020
Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Création du poste 63 000/20 000V de SOREA et de ses raccordements au réseau public de transport (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2020-ARA-KKP-2529 Dossier reçu complet le 01/04/2020 - Volume 1/2 zip - 19.8 Mo Dossier reçu complet le 01/04/2020 - Volume 2/2 zip - 13.4 Mo Décision motivée du 26/05/2020 pdf - 663 ko
9 avril 2020