Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Malleval (42) : défrichement de 0,4630 hectare pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04885 Dossier reçu complet le 27 décembre 2023 zip - 7.2 Mio Décision motivée du 31 janvier 2024 pdf - 2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 21 février 2024 pdf - 1.4 Mio enregistré sous le n° 2024-ARA-KKP-5026 Décision implicite de rejet du recours en date du 21 avril
15 janvier 2024
Saint-Prix (03) : installation de 128 abris agricoles à toiture photovoltaïque sur parcours de volailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04855 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 10.3 Mio Décision du 14 février 2024 pdf - 463.4 kio
12 janvier 2024
Balbigny (42) : installation d’un parc photovoltaïque au sol sur une ancienne décharge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04908 Dossier reçu complet le 4 janvier 2024 zip - 13.2 Mio Décision du 8 février 2024 pdf - 442.8 kio
9 janvier 2024
Saint-Genis-sur-Menthon (01) : Aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur ancien site agricole utilisé actuellement en pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04827 Dossier reçu complet le 27/12/2023 zip - 7.6 Mio Dossier retiré le 31 janvier 2024 par le pétitionnaire
4 janvier 2024
Saint-Genis-sur-Menthon (01) : Aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur ancien site agricole utilisé actuellement en pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04827 Dossier reçu complet le 27/12/2023 zip - 7.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 31/01/2024
3 janvier 2024
Valgelon-la-Rochette (73) : Installation d’une centrale photovoltaïque sur un terrain agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04907 Dossier reçu complet le 22/12/2023 zip - 23.9 Mio Décision du 26 janvier 2024 pdf - 432.3 kio
2 janvier 2024
Le Donjon (03) : Extension et modification d’un poste source
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04893 Dossier reçu complet le 20/12/2023 zip - 5.6 Mio Décision du 24 janvier 2024 pdf - 430.7 kio
2 janvier 2024
Avrieux (73) : turbinage hydroélectrique du réseau d’adduction d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04895 Dossier reçu complet le 20 décembre 2023 zip - 11.4 Mio Décision du 23 janvier 2024 pdf - 159.5 kio
29 décembre 2023