Eau
Viriat (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et eaux pluviales
Avis AE Dossier n°2025-ARA-APP-01778 L'avis sera rendu au plus tard le 13/01/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 octobre 2025
Révision du SAGE Drôme (26)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01725 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2025
PCAET Grand Chambéry (73)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-APP-01643 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 juin 2025
Révision du SAGE Est Lyonnais (69)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01507 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
19 novembre 2024
SAGE de la Bourbre (38/69) : Cadrage préalable du projet de révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin de la Bourbre (…)
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01125 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
2 février 2022
SAGE de la Bourbre (38/69) : Cadrage préalable du projet de révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin de la Bourbre (…)
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01125 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
2 février 2022
La Bâtie-Divisin (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02442 dossier reçu complet le 04/11/2021 zip - 10.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2021
Brussieu (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01969 Dossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 1 zip - 11.9 Mio paDossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 2 zip - 9.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juillet 2020