Eau
SAGE de la Bourbre (38/69) : Cadrage préalable du projet de révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin de la Bourbre (...)
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01125 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
2 février 2022
SAGE de la Bourbre (38/69) : Cadrage préalable du projet de révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin de la Bourbre (...)
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01125 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
2 février 2022
La Bâtie-Divisin (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02442 dossier reçu complet le 04/11/2021 zip - 10.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2021
Brussieu (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01969 Dossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 1 zip - 11.9 Mo paDossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 2 zip - 9.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juillet 2020
Périmètre du SAGE Bas-Dauphiné Plaine de Valence (26-38) : Elaboration du SAGE
Avis AE Dossier 2018-AUPP-625 Avis rendu le 04/04/2019 pdf - 901.6 ko
16 janvier 2019
Périmètre du SAGE Bièvre-Liers-Valloire (38) : Elaboration du SAGE
Avis AE Dossier 2018-AUPP-616 Absence d'avis en date du 21/03/2019
16 janvier 2019
Montbrison (42) : Zonage eaux pluviales
Avis AE Dossier 2018-AUPP-512 Avis rendu le 28 septembre 2018 2018 ara aupp 512 za loire forez agglo 42 delibere pdf - 258 ko Zonage d'assainissement sur 45 communes de la communauté d'agglomération Loire Forez
5 juillet 2018
Saint-Galmier (42) : Zonage assainissement
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DUPP-00883 Dossier reçu complet le 30/05/2018 pdf - 892 ko annexe 1 pdf - 7 Mo annexe 2 pdf - 20.5 Mo Décision motivée du 30/07/2018 pdf - 250.5 ko
12 juin 2018