Eau
Thil (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03914 Dossier reçu complet le 19/06/2025 pdf - 6.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19/06/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
20 juin 2025
Frans (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03913 Dossier reçu complet le 19/06/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
20 juin 2025
Reignier-Esery (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03886 Dossier reçu complet le 12/06/2025 pdf - 476.3 kio La décision sera rendue au plus tard le 12/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
16 juin 2025
Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just-d’Ardèche, Saint-Marcel-d’Ardèche, Saint-Martin-d’Ardèche, Saint-Montan et Viviers (07) : (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03882 Dossier reçu complet le 16 mai 2025 La décision sera rendue au plus tard le 16 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
12 juin 2025
Torcieu (01) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03900 Dossier reçu complet en date du 05/06/2025 pdf - 4.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 05/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (…)
11 juin 2025
Torcieu (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03898 Dossier reçu complet en date du 05/06/2025 pdf - 7.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 05/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (…)
11 juin 2025
Meillonnas (01) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03891 Dossier reçu complet le 23/05/2025 pdf - 4.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 23/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
27 mai 2025
Aiton (73) : Révision du schéma directeur d’assainissement collectif, non collectif et pluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03854 Dossier reçu complet le 20/05/2025 pdf - 2.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 20/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
23 mai 2025