Eau
Usinens (74) : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01690 Dossier reçu complet le 22/08/2019 zip - 12.9 Mio Décision motivée du 21/10/2019 pdf - 176.3 kio
28 août 2019
Marlioz (74) : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01685 Dossier reçu complet le 12/08/2019 zip - 18.7 Mio Décision motivée du 11/10/2019 pdf - 198.3 kio
26 août 2019
Ville-en-Sallaz (74) : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01681 Dossier reçu complet le 09/08/2019 zip - 11.1 Mio Décision motivée du 09/10/2019 pdf - 167.2 kio
26 août 2019
Haute-Rivoire (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01692 Dossier reçu complet le 14/08/2019 pdf - 3.6 Mio Décision motivée du 09/10/2019 pdf - 161.6 kio
23 août 2019
Saint-Germain-du-Rhône (74) : zonages d’aissainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01675 Dossier reçu complet le 07/08/2019 zip - 17.9 Mio Décision motivée du 25/09/2019 pdf - 189.5 kio
22 août 2019
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01676 Dossier reçu complet le 07/08/2019 pdf - 2.9 Mio Décision motivée du 02/10/2019 pdf - 145.5 kio
14 août 2019
Saint-Romain-d’Ay (07) : Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01680 Dossier reçu complet le 12/08/2019 zip - 14.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 12/10/2019 Nota : L’ensemble des pièces annexes ont été jointes au dossier. Elles n’ont pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à (…)
14 août 2019
Porcieu-Amblagnieu (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01668 Dossier reçu complet le 03/08/2019 pdf - 1.7 Mio Décision motivée du 01/10/2019 pdf - 152.5 kio
12 août 2019