Eau
Marnaz (74) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01853 Dossier reçu complet le 10/12/2019 pdf - 600.9 kio Décision motivée du 10/02/2020 pdf - 162.4 kio
12 février 2020
Communauté de communes Le Grésivaudan (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01897 Dossier reçu complet le 31/01/2020 pdf - 933.9 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
12 février 2020
Saint-Gal-sur-Sioule (63) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKPP-1901 Dossier reçu complet le 03/02/2020 zip - 10.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2020
Cras (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01892 Dossier reçu complet le 03/02/2020 zip - 14.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
5 février 2020
La Baume-d’Hostun (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01890 Dossier reçu complet le 23/01/2020 zip - 14.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 janvier 2020
Saint-Gal-Sur-Sioule (63) : Zonage d’assainissement
Demande d’examen au cas pas cas Dossier n°2019-ARA-KKPP-1878 Dossier reçu complet le 30/12/2019 pdf - 23.3 Mio Plan 1 pdf - 793.9 kio Plan 2 pdf - 1.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 29/02/2020
13 janvier 2020
Serrières-sur-Ain (01) : Schéma directeur et zonage réseau Eaux usées et Eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01880 Dossier reçu complet le 07/01/2020 zip - 16.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 janvier 2020
Annonay (07) : Zonage assainissement
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA6KKUPP-1854 Décision motivée du 04/02/2020 pdf - 167.6 kio
24 décembre 2019