Eau
Saint-Jean-en-Val (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03907 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 10.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Saint-Étienne-sur-Usson (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03910 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 9.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Parentignat (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03908 Dossier reçu compelt le 17 juin 2025 zip - 7.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Anzat-le-Luguet (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03909 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 9.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Pouilly-les-Feurs (42) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03862 Dossier reçu complet le 10 juin 2025 pdf - 1.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié en intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail (…)
27 juin 2025
Thil (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03914 Dossier reçu complet le 19/06/2025 pdf - 6.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19/06/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
20 juin 2025
Frans (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03913 Dossier reçu complet le 19/06/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
20 juin 2025
Reignier-Esery (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03886 Dossier reçu complet le 12/06/2025 pdf - 476.3 kio La décision sera rendue au plus tard le 12/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
16 juin 2025