Eau
Vallorcine (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02490 Dossier reçu complet le 30/11/2021 - partie 2 zip - 2.7 Mio Dossier reçu complet le 30/11/2021 - partie 1 zip - 21.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 décembre 2021
Communauté de Communes du Haut-Chablais (74) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02455 et 2456 - Bellevaux (ZA-EP-EU) Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02459 et 2460 - Vailly (ZA-EP-EU) Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02461 et 2462 - Lullin (ZA-EP-EU) Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02463 et 2464 - Reyvroz (ZA-EP-EU) Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02465 et 2466 - La Forclaz(ZA-EP-EU) Dossier (…)
30 novembre 2021
Vernas (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02453 Dossier reçu complet le 19/11/2021 zip - 8.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2021
Le Vernet-Sainte-Marguerite (63) : Révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02449 Dossier reçu complet le 29 novembre 2021 zip - 7.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 novembre 2021
Vézeronce-Curtin (38) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02454 Dossier reçu complet le 19 novembre 2021 zip - 10 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 novembre 2021
Pessat-Villeneuve (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02435 Dossier reçu complet le 26 octobre 2021 zip - 14.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 novembre 2021
Saint-Dizier-en-Diois (26) : zonage d’assainissement et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02448 Dossier reçu complet le 16 novembre 2021 zip - 7.3 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 novembre 2021
Saint-Étienne-des-Champs (63) : Révision du zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02409 Dossier reçu complet le 15 novembre 2021 zip - 10.2 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site internet. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 novembre 2021