Eau
Zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté de communes Coeur de Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03829 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 mai 2025
Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
30 avril 2025
Saint-André-le-Gaz (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03818 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Morestel (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03817 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10.1 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Granieu (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03814 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 7 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Brangues (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03812 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 8.4 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Les Avenières-Veyrins-Thuellin (38) : zonage assainissement des eaux usées Localisation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03816 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 21.4 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Les Abrets-en-Dauphiné (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03815 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 14.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025