Eau
Charmes (03) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02882 Dossier reçu complet le 03/11/2022 zip - 4.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 novembre 2022
Saint-Alban-de-Montbel (73) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02881 Dossier reçu complet le 07/11/2022 zip - 17.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 novembre 2022
Reignat (63) : Mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02880 Dossier reçu complet le 27/10/2022 zip - 15.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 novembre 2022
Suze-la-Rousse (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02878 Dossier reçu complet le 26/10/2022 zip - 9.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 octobre 2022
Jujurieux (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02857 Dossier reçu complet le 13/10/2022 zip - 12.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 octobre 2022
Vertaizon (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02860 Dossier reçu complet le 3 octobre 2022 - partie 1 zip - 14.5 Mio Dossier reçu complet le 3 octobre 2022 - partie 2 zip - 11.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2022
Trézioux (63) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2854 Dossier reçu complet le 23 septembre 2022 zip - 7.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2022
Beaurepaire (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement EU et élaboration du zonage d’assainissement EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02870 Dossier reçu complet le 11 octobre 2022 zip - 10.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 11 décembre 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2022