Eau
Polliat (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03883 Dossier reçu complet le 16/05/2025 pdf - 4.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 16/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
19 mai 2025
Rives (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03857 Dossier reçu complet le 14/05/2025 pdf - 402.8 kio La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
16 mai 2025
Annemasse (74) : mise à jour du zonage d’assainissement volet eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03804 Dossier reçu complet le 12 mai 2025 zip - 18.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 12 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
13 mai 2025
Fernoël (63) : élaboration du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03853 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 7.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mai 2025
Thélis-la-Combe (42) : modification du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03865 Dossier reçu complet le 8 mai 2025 zip - 2.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 8 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté de communes Coeur de Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03829 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 mai 2025
Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
30 avril 2025
Saint-André-le-Gaz (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03818 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025