Eau
Orléat (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03261 Dossier reçu complet le 11 octobre 2023 zip - 23.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 octobre 2023
Saint-Romain-en-Gier (69) : Révision du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03267 Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 1 zip - 20.4 Mio Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 2 zip - 19.2 Mio Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 3 zip - 13.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2023
Saint-André-le-Puy (42) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03265 Dossier reçu complet le 17 octobre 2023 zip - 15.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2023
Saint-Laurent-la-Conche (42) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03237 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 15.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 octobre 2023
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Mise à jour des zonages assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03241 Dossier reçu complet le 29/09/2023 pdf - 601.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 octobre 2023
Monteynard (38) : zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02953 Dossier reçu complet le 27 septembre 2023 zip - 19.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2023
Servas (01) : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03236 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 14.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 septembre 2023
Territoire de Montluçon Communauté (03) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03188 Dossier reçu complet le 2 août 2023 zip - 1.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 août 2023