Eau
Prondines (63) : actualisation du zonage des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03320 Dossier reçu complet le 9 janvier 2024 zip - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Chambon-sur-Lac (63) : modification du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03300 Dossier reçu complet le 10 janvier 2024 zip - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Illiat (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03322 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 320.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 janvier 2024
Priay (01) : Révision du zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03310 Dossier reçu complet le 14/12/2023 zip - 16.4 Mio Complément au dossier pdf - 28.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Le Bois d’Oingt (69) : Modification du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-03314 Dossier reçu complet le 15/12/2023 - partie 1 zip - 3.5 Mio Dossier reçu complet le 15/12/2023 - partie 2 zip - 3.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Sainte-Paule (69) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03260 Dossier reçu complet le 1er décembre 2023 zip - 3.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023
Laveissière (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03289 Dossier reçu complet le 15 novembre 2023 zip - 22.5 Mio Partie 2 zip - 24.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 décembre 2023
Val-Revermont (01) : Elaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03276 Dossier reçu complet le 27/10/2023 pdf - 486.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 novembre 2023