Eau
Montpezat 07 : Barrage de la Palisse - Maîtrise du risque crue
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00815 Dossier déclaré complet le 27 octobre 2017 pdf - 557.4 kio Annexes zip - 4.3 Mio Décision signée le 30/11/2017 pdf - 79 kio
30 octobre 2017
La Ferrière (38) : Centrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00831 Dossier reçu complet le 20/10/2017 pdf - 623.2 kio Annexe 1 pdf - 3.6 Mio Annexe 2 pdf - 2.4 Mio Annexe 3 pdf - 6.2 Mio Décision signée le 23/11/2017 pdf - 85.6 kio
26 octobre 2017
La Léchère, Les Avanchers-Valmorel, Aigueblanche (73) : Microcentrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00823 Dossier reçu complet le 16/10/2017 Décision signée le 20/11/2017 pdf - 75 kio
24 octobre 2017
Montélier (26) : Restauration écologique du Guimand
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00813 Dossier reçu complet le 10/10/2017 pdf - 704.8 kio Annexe pdf - 15 Mio Décision signée le 13/11/2017 pdf - 86.5 kio
18 octobre 2017
Chanteuges (43) : Construction d’une micro-centrale hydro-électrique au droit de l’ancien moulin
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2017-ARA-DP-00789 Dossier recu complet le 15/09/2107 zip - 6.2 Mio Décision motivée du 19/10/2017 pdf - 35.3 kio
9 octobre 2017
Brives-Charensac (43) : Revalorisation patrimoniale et énergétique sur la Loire à travers l’installation d’un groupe de production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2017-ARA-DP-00795 Dossier reçu complet le 20/09/2017 zip - 4.5 Mio Décision signée le 20/10/2017 pdf - 79.1 kio
6 octobre 2017
Nonette-Orsonnette (63) : Travaux pour l’ouverture d’un chenal dans les alluvions de l’Allier pour réalimenter la prise d’eau de la station de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00758 Dossier déclaré complet le 3 octobre 2017 1-formulaire et annexes 2 à 6 pdf - 5.7 Mio 2-compléments 1 pdf - 3.6 Mio 3-compléments 2 pdf - 17 Mio Décision signée le 07/11/2017 pdf - 89.5 kio
6 octobre 2017
Saint Maurice en Chalencon (07) et Gluiras (07) : microcentrale hydroélectrique de la Roche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00702 Dossier déclaré complet le 31/08/2017 1-2 zip - 19.4 Mio Dossier déclaré complet le 31/08/2017 2-2 zip - 10.5 Mio Décision signée le 04/10/2017 pdf - 1.4 Mio
3 octobre 2017