Eau
Sixt Fer à Cheval (74) : Projet de déport de la digue du Nant des Pères
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-00952 Dossier reçu complet le 16/01/2018 pdf - 4.7 Mio Annexes zip - 24.2 Mio Décision motivée du 20/02/2018 pdf - 95.9 kio
16 janvier 2018
Mornant (69) : Vidange de la retenue collinaire de la Madone
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00944 Dossier reçu complet le 22/12/2017 pdf - 776.3 kio Annexes zip - 14 Mio Décision motivée du 25/01/2018 pdf - 80.8 kio
10 janvier 2018
Cohennoz (73) : Microcentrale
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DP-00943 Avis à rendre le 01/02/2018 Dossier reçu complet le 27/12/2017 7z - 8.3 Mio Décision motivée du 1er février 2018 pdf - 90.9 kio
4 janvier 2018
Saint-Cirgues-en-Montagne (07) : Microcentrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DP-00865 Dossier reçu complet le 18/12/2017 pdf - 832.7 kio Annexe pdf - 8 Mio Décision motivée le 22/01/2018 pdf - 79.7 kio
20 décembre 2017
Les Ardillats (69) : Réaménagement du ruisseau du Vernay et de l’Ardières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00896 Dossier reçu complet le 05/12/2017 pdf - 1.5 Mio Décision motivée du 09/01/2018 pdf - 73.3 kio
20 décembre 2017
Valence (26) : Construction d’un château d’eau
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DP-00892 Dossier reçu complet le 30/11/2017 pdf - 1.6 Mio Annexe 1 pdf - 3.3 Mio Annexe 2 pdf - 3 Mio Décision motivée du 04/01/2018 pdf - 83.1 kio
19 décembre 2017
Lalevade d’Ardèche et Pont de Labeaume (07) : Augmentation de puissance du site hydroélectrique du site de Bayzan
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2017-ARA-DP-00879 Dossier reçu complet le 27-11-2017 zip - 8.6 Mio Le pétitionnaire a également fourni la notice d'impact d'un précédent aménagement situé à proximité ne pouvant être mis en ligne pour des raisons de poids de fichier Décision motivée du 02/01/2018 pdf - 74.6 kio
12 décembre 2017
Jarsy (73) : Régularisation et mise en place des périmètres de protection du captage de la Touvière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00870 Dossier reçu complet le 23/11/2017 pdf - 9.3 Mio Décision signée le 27/12/2017 pdf - 88.6 kio
7 décembre 2017